Marque enregistrée - Marque en vigueur

BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL
Madame CHRYSTELLE BESSE
Monsieur CAMILLE MAT

Numéro de dépôt :
4408492
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL de CHRYSTELLE BESSE

Présentation de la marque BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par madame CHRYSTELLE BESSE et monsieur CAMILLE MAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Les déposants sont madame CHRYSTELLE BESSE domicilié(e) 246 RD 925 - 73200 - MONTHION - France et monsieur CAMILLE MAT domicilié(e) 784 - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL, Madame CHRYSTELLE BESSE domicilié(e) 246 RD 925 - 73200 - MONTHION - France.

La marque BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

CHRYSTELLE BESSE a également déposé les autres marques suivantes : CYJENA CONSEIL , FISCALITE EXPERTISE CONSEIL , CYJENA , BM FISCALITE


Madame CHRYSTELLE BESSE - 246 RD 925 - 73200 - MONTHION - France

Monsieur CAMILLE MAT - 784 - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France


BM FISCALITE EXPERTISE CONSEIL, Madame CHRYSTELLE BESSE - 246 RD 925 - 73200 - MONTHION - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Comptabilité.